Mentions légales

Servicéo

Directeur et responsable : Toussaint Alexandre
Directeur de publication : La Grenouille Agence Web


Conception et réalisation

La Grenouille Agence Web

Accessibilité, normes et indexation

Le contenu de ce site a été soumis aux recommandations du W3C (World Wide Web Consortium) et répond à la norme de codage XHTML 1.0 Strict. Ce site internet a été rigoureusement validé par le validateur agréé du W3C dans son intégralité. Ces conventions favorisent l'accessibilité du site aux personnes handicapées ainsi qu'une indexation optimisée des pages dans les moteurs de recherche.


Liens

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.serviceo.net ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, les liens en direction d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de Servicéo quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens pointant vers des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.


Responsabilité

L'utilisateur du site internet www.serviceo.net reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Servicéo ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à la consultation, l'utilisation, ou le téléchargement de tout ou partie du contenu du site internet. Servicéo met tout en œuvre pour offrir et diffuser aux utilisateurs des informations de qualité cependant, Servicéo ne saurait garantir l'exactitude des informations diffusées sur son site. Servicéo ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, des problèmes d'indisponibilité des informations, ou de la présence de virus sur son site internet. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser les informations de ce site internet sous sa responsabilité exclusive. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par mail à l'adresse contact@serviceo.net. Tout litige en relation avec le site www.serviceo.net ou sur les conditions générales sont soumises au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux faisant application de la loi française.


Loi informatique et liberté

Toutes les données personnelles collectées sur ce site internet via différents formulaires ne seront jamais communiquées et vendues à des tiers. Ces informations sont recueillies pour un usage exclusif par Servicéo. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant par mail à l'adresse contact@serviceo.net.


Droit d'auteur et propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site internet et les fichiers contenus sur ce site (images, logos, documents téléchargeables, bases de données) sont des créations intellectuelles et graphiques de l'auteur protégées par la loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur ainsi que celle concernant la propriété intellectuelle : la reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite par l'auteur. Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle demeurent la propriété morale et physique de son auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques citées ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.


Numéro vert : 0 805 696 716